Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Madeleines de Longwy
M. nicolas Rivoallan
Mme. Audrey Rivoallan

Numéro de dépôt :
4200369
Date de dépôt :
29/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Madeleines de Longwy de nicolas Rivoallan

Présentation de la marque Madeleines de Longwy

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2015 par monsieur nicolas Rivoallan et madame Audrey Rivoallan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Madeleines de Longwy »

Les déposants sont monsieur nicolas Rivoallan domicilié(e) 36 rue Jean Jaurès - 54400 - longwy - France et madame Audrey Rivoallan domicilié(e) 36 rue jean jaures - 54400 - longwy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. nicolas Rivoallan domicilié(e) 36 rue Jean Jaurès - 54400 - longwy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

nicolas Rivoallan a également déposé les autres marques suivantes : CODE-CUISINE.COM ATELIER DE CUISINE , Léon & Marcel Cuisine du terroir , Code Cuisine LE TRAITEUR GRAND-EST , Le puits de siège , LE TRAITEUR GRAND - EST


M. nicolas Rivoallan - 36 rue Jean Jaurès - 54400 - longwy - France

Mme. Audrey Rivoallan - 36 rue jean jaures - 54400 - longwy - France


M. nicolas Rivoallan - 36 rue Jean Jaurès - 54400 - longwy - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 16 février 2017 - Rejet total n°695006 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.